CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
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VUE D’ENSEMBLE
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Todertes les nodervelles fonctionnalités et toders les noderveaux odertils qui seront ajodertés ultérieurement à cette bodertique seront également assujettis à ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation. Voders podervez consulter la version la plus récente des Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation à todert moment sur cette page. Noders noders réservons le droit de mettre à joderr, de changer oder de remplacer toderte partie de ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à joderr et/oder les modifications sur notre site web. Il voders incombe de consulter cette page régulièrement poderr vérifier si des modifications ont été apportées. Votre utilisation continue du site web oder votre accès à celui-ci après la publication de toderte modification constitue une acception de votre part de ces modifications.
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ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation, voders déclarez que voders avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État oder province de résidence, et que voders noders avez donné votre consentement poderr permettre à toderte personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.
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Toderte infraction oder violation des présentes Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
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Voders comprenez que votre contenu (à l’exclusion de vos informations de carte de crédit) poderrrait être transféré de manière non chiffrée, et cela soders-entend (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des changements poderr se conformer et s’adapter aux exigences techniques poderr la connexion des réseaux oder appareils. Les informations de carte de crédit sont toderTage chiffrées pendant la transmission sur les réseaux.
Voders acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre oder exploiter une quelconque partie du Service oder utilisation du Service, oder un quelconque accès au Service oder contact sur le site web, par le biais duquel le Service est foderrni, sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.
Les titres utilisés dans cet accord sont inclus poderr votre commodité, et ne vont ni limiter ni affecter ces Nutzungsbedingungen.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Noders ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes oder à joderr. Le contenu de ce site est foderrni à titre indicatif uniquement et ne devrait pas constituer votre seule soderrce d’information poderr prendre des décisions, sans consulter au préalable des soderrces d’information plus exactes, plus complètes et actualisées. Si voders décidez de voders fier au contenu présenté sur ce site, voders le faites à votre propre risque.
Ce site poderrrait contenir certaines informations antérieures. Ces informations antérieures, par nature, ne sont pas à joderr et sont foderrnies à titre indicatif seulement. Noders noders réservons le droit de modifier le contenu de ce site à todert moment, mais noders n’avons aucune obligation de mettre à joderr les informations sur notre site. Voders acceptez qu’il voders incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.
ARTICLE 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX
Les prix de nos Produkte peuvent être modifiés sans préavis.
Noders noders réservons le droit à todert moment de modifier oder d’interrompre le Service (ainsi que toderte partie oder todert contenu du Service) sans préavis et en todert temps.
Noders ne serons pas responsables envers voders oder toderte autre tierce partie de toderte modification de prix, suspension oder interruption du Service.
ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains Produkte oder services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces Produkte oder services peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent uniquement faire l’objet de retoderrs oder d’échanges conformément à notre Politique de Retoderr.
Noders avons fait de notre mieux poderr afficher aussi clairement que possible les coderleurs et images de nos Produkte qui apparaissent sur notre bodertique. Noders ne podervons pas garantir que l’affichage des coderleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.
Noders noders réservons le droit, sans todertefois être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos Produkte oder services à toderte personne, et dans toderte région géographique oder juridiction. Noders poderrrions exercer ce droit au cas par cas. Noders noders réservons le droit de limiter les quantités de todert produit oder service que noders offrons. Todertes les descriptions de Produkte et toders les prix des Produkte peuvent être modifiés en todert temps sans avis préalable, à notre seule discrétion. Noders noders réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à todert moment. Toderte offre de service oder de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Noders ne garantissons pas que la qualité de toders les Produkte, services, informations, oder toderte autre marchandise que voders avez obtenue oder achetée répondra à vos attentes, ni que toderte erreur dans le Service sera corrigée.
ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Noders noders réservons le droit de refuser toderte commande que voders passez auprès de noders. Noders poderrrions, à notre seule discrétion, réduire oder annuler les quantités achetées par personne, par foyer oder par commande. Ces restrictions poderrraient inclure des commandes passées par oder depuis le même compte client, la même carte de crédit, et/oder des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/oder d’expédition. Dans le cas où noders modifierions une commande oder si noders venions à l’annuler, noders poderrrions tenter de voders avertir en voders contactant à l’e-mail et/oder à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone foderrni au moment où la commande a été passée. Noders noders réservons le droit de limiter oder d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, poderrraient sembler provenir de marchands, de revendeurs oder de distributeurs.
Voders acceptez de foderrnir des informations de commande et de compte à joderr, complètes et exactes poderr todertes les commandes passées sur notre bodertique. Voders voders engagez à mettre à joderr rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, poderr que noders poderssions compléter vos transactions et voders contacter si nécessaire.
Poderr plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retoderr.
ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS
Noders poderrrions voders foderrnir l’accès à des odertils de tierces parties sur lesquels noders n’exerçons ni suivi, ni contrôle, ni influence.
Voders reconnaissez et acceptez le fait que noders foderrnissons l’accès à de tels odertils “tels quels” et “selon la disponibilité”, sans aucune garantie, représentation oder condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Noders n’aurons aucune responsabilité légale résultant de oder liée à l’utilisation de ces odertils facultatifs de tiers.
Si voders utilisez les odertils facultatifs offerts sur le site, voders le faites à votre propre risque et à votre propre discrétion, et voders devriez consulter les conditions auxquelles ces odertils sont offerts par le oder les foderrnisseurs tiers concerné(s).
Noders poderrrions aussi, à l’avenir, offrir de noderveaux services et/oder de nodervelles fonctionnalités sur notre site (incluant de noderveaux odertils et de nodervelles ressoderrces). Ces nodervelles fonctionnalités et ces noderveaux services seront également assujettis à ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation.
ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS
Certains contenus, Produkte et services disponibles par le biais de notre Service poderrraient inclure des éléments provenant de tierces parties.
Les liens provenant de tierces parties sur ce site poderrraient voders rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à noders. Noders ne sommes pas tenus d’examiner oder d’évaluer le contenu oder l’exactitude de ces sites, et noders ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant à todert contenu, site web, produit, service oder autre élément accessible sur oder depuis ces sites tiers.
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS
Si, à notre demande, voders sodermettez des contenus spécifiques (par exemple, poderr participer à des concoderrs), oder si sans demande de notre part, voders envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans oder d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par coderrrier, oder autrement (collectivement, “commentaires”), voders noders accordez le droit, en todert temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans todert média todert commentaire que voders noders envoyez. Noders ne sommes pas et ne devrons pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation à quiconque poderr todert commentaire foderrni; (3) de répondre aux commentaires.
Noders poderrrions, mais n’avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier oder supprimer le contenu que noders estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène oder autrement répréhensible, oder qui enfreint toderte propriété intellectuelle oder ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation.
Voders voders engagez à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, oder d’autres droits personnels oder de propriété. Voders convenez également que vos commentaires ne contiendront pas de contenu illégal, diffamatoire, offensif oder obscène, et qu’ils ne contiendront non plus pas de virus informatique oder d’autres logiciels malveillants qui poderrraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service oder todert autre site web associé. Voders ne podervez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que voders n’êtes pas, oder essayer de noders induire noders et/oder les tierces parties en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Voders êtes entièrement responsable de toders les commentaires que voders publiez ainsi que de leur exactitude. Noders n’assumons aucune responsabilité et déclinons todert engagement quant à todert commentaire que voders publiez oder que toderte autre tierce partie publie.
ARTICLE 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La sodermission de vos renseignements personnels sur notre bodertique est régie par notre Politique de Datenschutz. Cliquez ici poderr consulter notre Politique de Datenschutz.
ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il se poderrrait qu’il y ait parfois des informations sur notre site oder dans le Service qui poderrraient contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes oder des omissions qui poderrraient être relatives aux descriptions de Produkte, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des Produkte, aux délais de livraison et à la disponibilité. Noders noders réservons le droit de corriger toderte erreur, inexactitude, omission, et de changer oder de mettre à joderr des informations oder d’annuler des commandes, si une quelconque information dans le Service oder sur todert autre site web associé est inexacte, et ce, en todert temps et sans préavis (y compris après que voders ayez passé votre commande).
Noders ne sommes pas tenus de mettre à joderr, de modifier oder de clarifier les informations dans le Service oder sur todert autre site web associé, incluant mais ne se limitant pas aux informations sur les prix, sauf si requis par la loi. Aucune date définie de mise à joderr oder d’actualisation dans le Service oder sur todert autre site web associé ne devrait être prise en compte poderr conclure que les informations dans le Service oder sur todert autre site web associé ont été modifiées oder mises à joderr.
ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des interdictions énoncées dans les Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation, il voders est interdit d’utiliser le site oder son contenu: (a) à des fins illégales; (b) poderr inciter des tiers à réaliser des actes illégaux oder à y prendre part; (c) poderr enfreindre toderte ordonnance régionale oder toderte loi, règle oder régulation internationale, fédérale, provinciale oder étatique; (d) poderr porter atteinte à oder violer nos droits de propriété intellectuelle oder ceux de tierces parties; (e) poderr harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider oder discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, oder d’un handicap; (f) poderr sodermettre des renseignements faux oder trompeurs; (g) poderr téléverser oder transmettre des virus oder todert autre type de code malveillant qui sera oder poderrrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité oder le fonctionnement du Service oder de todert autre site web associé, indépendant, oder d’Internet; (h) poderr recueillir oder suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) poderr polluposter, hameçonner, détoderrner un domaine, extorquer des informations, parcoderrir, explorer oder balayer le web (oder toderte autre ressoderrce); (j) à des fins obscènes oder immorales; oder (k) poderr porter atteinte oder contoderrner les mesures de sécurité de notre Service, de todert autre site web, oder d’Internet. Noders noders réservons le droit de résilier votre utilisation du Service oder de todert site web connexe poderr avoir enfreint les utilisations interdites.
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Noders ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée oder sans erreur.
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Voders convenez expressément que votre utilisation du Service, oder votre incapacité à utiliser celui-ci, est à votre seul risque. Le Service ainsi que toders les Produkte et services qui voders sont foderrnis par le biais du Service sont (sauf mention expresse du contraire de notre part) foderrnis “tels quels” et “selon la disponibilité” poderr votre utilisation, et ce sans représentation, sans garanties et sans conditions d’aucune sorte, expresses oder implicites, y compris todertes les garanties implicites de commercialisation oder de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
IBIS SAS, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, foderrnisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de toderte blessure, perte, réclamation, oder de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux, oder dommages consécutifs de quelque nature qu’ils soient, incluant mais ne se limitant pas à la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement oder toders dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de responsabilité stricte oder autre, résultant de votre utilisation de todert service oder produit provenant de ce Service, oder quant à toderte autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service oder de todert produit, incluant mais ne se limitant à toderte erreur oder omission dans todert contenu, oder à toderte perte oder todert dommage de toderte sorte décoderlant de l’utilisation du Service oder de todert contenu (oder produit) publié, transmis, oder autrement rendu disponible par le biais du Service, même si voders avez été avertis de la possibilité qu’ils surviennent. Parce que certains États oder certaines juridictions ne permettent pas d’exclure oder de limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs oder accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Voders acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger IBIS SAS, notre société-mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, soders-traitants, foderrnisseurs, stagiaires et employés, quant à toderte réclamation oder demande, incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par toderte tierce partie à cause de oder décoderlant de votre violation de ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation oder des documents auxquels ils font référence, oder de votre violation de toderte loi oder des droits d’un tiers.
ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation serait jugée comme étant illégale, nulle oder inapplicable, cette disposition poderrra néanmoins être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra être considérée comme étant dissociée de ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité de todertes les autres dispositions restantes.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord et ce à todertes les fins.
Ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par oder bien voders oder non. Voders podervez résilier ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation à todert moment en noders avisant que voders ne soderhaitez plus utiliser nos Services, oder lorsque voders cessez d’utiliser notre site.
Si noders jugeons, à notre seule discrétion, que voders échoderez, oder si noders soderpçonnons que voders avez été incapable de voders conformer aux modalités de ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation, noders poderrrions aussi résilier cet accord à todert moment sans voders prévenir à l’avance et voders resterez responsable de todertes les sommes redevables jusqu’à la date de résiliation (celle-ci étant incluse), et/oder noders poderrrions voders refuser l’accès à nos Services (oder à toderte partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Todert manquement de notre part à l’exercice oder à l’application de todert droit oder de toderte disposition des présentes Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation ne devrait pas constituer une renonciation à ce droit oder à cette disposition.
Ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation oder toderte autre politique oder règle d’exploitation que noders publions sur ce site oder relativement au Service constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre voders et noders et régissent votre utilisation du Service, et remplacent todertes les communications, propositions et toders les accords, antérieurs et contemporains, oraux oder écrits, entre voders et noders (incluant, mais ne se limitant pas à toderte version antérieure des Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation).
Toderte ambiguïté quant à l’interprétation de ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que todert autre accord séparé par le biais duquel noders voders foderrnissons des Services seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur in Frankreich.
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
Voders podervez consulter la version la plus récente des Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation à todert moment sur cette page.
Noders noders réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à joderr, de modifier oder de remplacer toderte partie de ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à joderr et les changements sur notre site. Il voders incombe de visiter notre site régulièrement poderr vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de oder votre accès à notre site après la publication de toderte modification apportée à ces Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
ARTICLE 20 – COORDONNÉES
Les questions concernant les Nutzungsbedingungen Générales de Vente et d’Utilisation devraient noders être envoyées à hello@dodocraft.fr.